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Marchés en cours

Cette rubrique vous permet d'accéder aux documents des marchés publiés par le Centre hospitalier Sainte-Anne

 Les documents contractuels généraux : les CCAG

Le cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés publics de technologies de l'information et de la communication, approuvé par l’arrêté du 16 septembre 2009   .

 

Publication des marchés

Consulter la liste des marchés publics passés par le CHSA en 2016 

publication marché public (pdf - 24,60 ko)